EKKI reçoit régulièrement des demandes de ses membres qui s’interrogent sur la possibilité de faire don de leurs œuvres littéraires ou de parties de celles-ci, et dans quelle mesure ils peuvent les utiliser pour des traductions, des rééditions, etc.
En premier lieu, nous faisons voir aux écrivains que, dans le cas des œuvres littéraires, les mêmes principes opèrent que dans le reste des œuvres de la création. Deuxièmement, EKKI recommande de faire une bonne analyse de ce qui est prévu, afin de pouvoir signer des contrats d’édition qui ne détournent pas une certaine œuvre.
Mais allons-y une étape à la fois. Pour nous concentrer sur la question, nous rappelons toujours aux auteurs qu’il y a des droits économiques, d’une part, et des droits moraux, d’autre part.
Les droits moraux protègent l’œuvre elle-même. Ce sont les droits par lesquels un auteur est reconnu comme tel et peut décider du sort et de l’intégrité de sa création. Les droits moraux sont perpétuels et sont considérés comme attachés à la personne, ils ne peuvent donc pas être cédés. De cette manière, l’auteur contrôle si une œuvre est diffusée ou non, si elle est modifiée ou non, et de quelle manière.
Les œuvres de création originales sont également protégées par les droits dits patrimoniaux, qui sont ceux de l’exploitation et de la simple rémunération. Ceux-ci permettent d’obtenir une rémunération financière pour l’utilisation de l’œuvre par des tiers. De cette façon, les copies peuvent être autorisées, leur distribution peut être convenue ou leur communication publique peut être autorisée. Ces droits d’exploitation peuvent être cédés. Ou peut-être serait-il plus exact de dire que son utilisation peut être transmise, par exemple, à une héritière. Ou à un éditeur, pour une certaine édition ou une certaine période de temps.
Il est toujours intéressant pour l’auteur de contrôler les clauses : quels droits sont cédés, pour combien de temps ils sont cédés, pour quelle zone géographique, dans quelles conditions économiques, etc. Quelles que soient les conditions économiques, la recommandation générale serait de ne pas signer pour de trop longues périodes ou d’utiliser un système que beaucoup d’éditeurs autorisent : conclure des accords pour chaque édition, renouveler ou modifier les termes pour les éditions successives.